Rencontre avec Marc Garrocq et son équipe municipale.
Rencontre avec l’équipe pédagogique, parents et enfants de l’ école Saint Martin
Commission des affaires étrangères - rapport n° 2009 (enregistré le 06 avril 2010)
Conférence de presse du 04 février 2010
Résumé du rapport présenté le mardi 23 juin devant la Commission des affaires étrangères de l’Assemblée Nationale
RAPPORT AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES SUR LE
PROJET DE LOI, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation du protocole
facultatif se rapportant à la convention contre la torture et autres peines ou
traitements inhumains ou dégradants,
Lettre adressée à Mme Rachida DATI, Garde des Sceaux suite à ses annonces au sujet du département des Hautes-Pyrénées
Proposition de loi présentée par Jean Glavany et le groupe socialiste à l’Assemblée
Proposition de loi de juin 2006 présentée par Jean Glavany et soutenu par le Groupe Socialiste à l’Assemblée
AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES SUR LE PROJET DE LOI, ADOPTÉ
PAR LE SÉNAT, autorisant la ratification de la révision de la Convention internationale pour la protection des
obtentions végétales (n° 2803),
Dans le cadre du 13ème Parlement des enfants, visite à la Députée Junior
Convention cadre territoriale avec La Poste
La classe de CM2 du groupe scolaire de l’Ecole Camescasse de Maubourguet à cette année été choisi pour réaliser une proposition de loi dans le cadre du Parlement des Enfants qui aura lieu le 11 juin prochain à l’Assemblée Nationale
Proposition de loi sur la Traversée Centrale des Pyrénées
Rapport parlementaire sur au nom de la comission des affaires étrangères sur le projet de loi (n° 1511), autorisant l’adhésion au protocole de 1997 modifiant la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires.
...impôt sur le revenu est celui qui frappe le moins de français, et qui concerne surtout les foyers les plus aisés...
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